RC Organisateurs manifestations et activités sportives

La responsabilité civile organisateurs manifestations et activités sportives 

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Cette offre s'adresse à tous les organisateurs manifestations et activités sportives qui comportent la participation de véhicule terrestre à moteur et est conçue pour garantir leur responsabilité civile conformément aux obligations imposées par les articles L 331-10, R 331-30 du code du sport.

L'organisateur peut être :

. une Fédération internationale

. une fédération nationale

. une association sportive

. une écurie 

. un club

. un promoteur

. un comité des fêtes, etc.